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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STABILETANCHE
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STABIL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIL VERT
STABILETANCHE SA

Numéro de dépôt :
1162412
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STABIL VERT

Déposée le 10 février 1981 par la Société Anonyme (SA) STABILETANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABIL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STABILETANCHE domicilié(e) 56350 Saint-Jean-la-Poterie. - France.

La marque STABIL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STABIL VERT est expirée depuis le 10 février 1991.

STABILETANCHE a également déposé les autres marques suivantes : STABIL KZ , STABIL ROUGE , STABIL BLEU , STABILETANCHE


STABILETANCHE SA - 56350 Saint-Jean-la-Poterie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Tous produits à utilisation autonome ou sous forme d'adjuvant, liquide ou solide, permettant d'obtenir une protection, une isolation ou une étanchéité ainsi que, généralement, tous revêtements spéciaux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.